Types Mouvements->Trésorerie Générale du Royaume 
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Trésorerie Générale du Royaume

Types Mouvements

Trésorerie Générale du Royaume
Codification, de type Texte à 4 positions, gérée, par la Trésorerie Générale du Royaume , pour l'ensemble des départements ministériels
Types Mouvements
CodeDésignation
AC01SUPPRESSION CONJOINT
AC02MISE A JOUR CONJOINT
AD01PRISE EN CHARGE D'UN DETACHE NORMAL
AD02PRISE EN CHARGE DES MODIFICATIONS DE LA SITUATION D'UN DETACHE
AD03RENOUVELLEMENT DE PRISE EN CHARGE D'UN DETACHE
AD04PRISE EN CHARGE D'UN OCCASIONNEL
AD05PRISE EN CHARGE SUITE A UNE MUTATION EXTERNE
AD06REAFFECTATION DES ADM.ET ADM.PPX_PRISE EN CHARGE
AD07REAFFECTATION DE CIVILISTE _PRISE EN CHARGE
AD08MUTATION DES AGENTS PUBLICS _ PRISE EN CHARGE
AD09PRISE EN CHARGE ET TITULARISATION D'UN OCCASIONNEL
AD10PRISE EN CHARGE ET NOMINATION A UN EMPLOI SUPERIEUR OU MEMBRE DE CABINET
AD11DETACHEMENT D'OFFICE - PRISE EN CHARGE -
AD12MUTATION D'OFFICE - PRISE EN CHARGE -
AD13PRISE EN CHARGE D'UN DETACHE NON PAYE PAR LA PPR
AF01ALLOCATION POUR GARDE
AF02CERTIFICAT DE SCOLARITE
AF03INFIRMITE
AF04ARRET SUR DEMANDE
AF05DECES D'ENFANT
AF06FIN DE SCOLARITE
AF07FIN D'INFIRMITE
AF08FIN DE GARDE
AF09MARIAGE D'ENFANT
AG01AVANCEMENT DE GRADE SUR TITRE ( DIPLOME )
AG02AVANCEMENT DE GRADE SUR CONCOURS
AG03AVANCEMENT DE GRADE PAR ANCIENNETE ( AU CHOIX )
AG04AVANCEMENT DE GRADE: EXAMEN
AG05INTEGRATION NOUVEAU STATUT
AG06AVANCEMENT DE GRADE EXCEPTIONNEL
AG07PROMOTION INTERNE DU MEN.
AG08AVANCEMENT DE GRADE ET RECLASSEMENT
AG09PROMOTION INTERNE
AG11AVANCEMENT EXCEPTIONNEL 2003
AM01SUPPRESSION :AGENT
AM02MISE A JOUR :AGENT
AM06REVISION DE LA SITUATION ADMINISTRATIVE DES PRF
AP01SUPPRESSION:ENFANT
AP02MISE A JOUR :ENFANT
AV00AVENANT AU CONTRAT
CG01CONGE DE MALADIE DE COURTE DUREE
CG02CONGE DE MALADIE DE MOYENNE DUREE
CG03CONGE DE MALADIE LONGUE DUREE
CG04CONGE DE MALADIE DANS L'EXERCICE DES FONCTIONS
CG05CONGE DE MATERNITE
CG06RENOUVELLEMENT DE CONGE DE MALADIE
CG07Congé sans solde
CJ01MARIAGE
CJ02REMARIAGE
CJ03DIVORCE
CJ04DECES DU CONJOINT
CJ05PROFESSION DU CONJOINT
CJ06PRISE EN CHARGE DU CONJOINT LORS D'UN RECRUTEMENT AU SERVICE CIVIL
D001DERNIERE SITUATION
D002DS DES POSTES OCCUPES (selon les agents)
D003DERNIERE SITUATION DES POSTES
DD00DEPART SOUS LES DRAPEAUX
DP00DIPLOME
DS01DISPARITION D'UN MILITAIRE
DS02FIN DE DISPARITION
DT01DETACHEMENT AUPRES D'UNE ADMINISTARATION AVEC PENSION R.G.R
DT02DETACHEMENT AUPRES D'UN OFFICE AVEC PENSION R.G.R
DT03DETACHEMENT AUPRES D'UN ORGANISME PUBLIC AVEC PENSION R.G.R
DT04DETACHEMENT AUPRES D'UNE ADMINISTRATION SANS PENSION R.G.R
DT05DETACHEMENT AUPRES D'UNE ENTREPRISE PUBLIC SANS PENSION R.G.R
DT06DETACHEMENT AUPRES D'UNE ENTREPRISE PRIVEE
DT07DETACHEMENT AUPRES D'UN ETAT ETRANGER
DT08DETACHEMENT AUPRES D'ORGANISMES INTERNATIONAUX
DT09DETACHEMENT POUR MANDAT PUBLIC
DT10DETACHEMENT POUR MANDAT SYNDICAL
DT11RENOUVELLEMENT DE DETACHEMENT
DT12DETACHEMENT d’OFFICE AUPRES D'UN ORGANISME PUBLIC
DT13TRANSFERT DES AGENTS PERMANENTS
DT14DETACHEMENT D'OFFICE AUPRES D'UNE ADMINISTRATION PUBLIQUE
FC01NOMINATION A UNE FONCTION
FC02FIN DE NOMINATION A UNE FONCTION
FC03NOMINATION A UN EMPLOI SUPERIEUR
FC04FIN DE NOMINATION A UN EMPLOI SUPERIEUR
FC05NOMINATION DE MEMBRE DE CABINET
FC06FIN DE NOMINATION DE MEMBRE DE CABINET
FC07NOMINATION DE CHARGE D'ETUDE
FC08FIN DE NOMINATION DE CHARGE D'ETUDE
FC09RENOUVELLEMENT DE NOMINATION ? UN EMPLOI SUP?RIEUR
FC10NOMINATION D'UN CHARG? DE FONCTION DE MAGISTRAT
FC11FIN DE NOMINATION DE FONCTION DE MAGISTRAT
FP01FIN DE POSITION DE DETACHEMENT
FP02FIN DE POSITION DE MISE EN DISPONIBILITE
ID00INTEGRATION D'UN DETACHE
IN01ATTRIBUTION D'INDEMNITE
IN02CESSATION D'INDEMNITE
MD01MISE EN DISPONIBILITE D OFFICE APRES CONGE DE MALADIE DE COURTE DUREE
MD02MISE EN DISPONIBILITE A L'ISSUE D'UN CONGE DE LONGUE DUREE
MD03MISE EN DISPONIBILITE APRES ACCIDENT OU MALADIE DU CONJOINT OU D'UN ENFANT
MD04MISE EN DISPONIBILITE POUR ENGAGEMENT DANS LES FORCES ARMEES ROYALES
MD05MISE EN DISPONIBILITE POUR ETUDES OU RECHERCHES PRESENTANT UN INTERET GENERAL
MD06MISE EN DISPONIBILITE POUR CONVENANCES PERSONNELLES
MD07MISE EN DISPONIBILITE DE LA FEMME POUR ELEVER SON ENFANT DE MOINS DE 5 ANS
MD08MISE EN DISPONIBILITE DU FONCTIONNAIRE POUR REJOINDRE SON CONJOINT
MD09RENOUVELLEMENT DE DISPONIBILITE
MD10MISE EN DISPONIBILTE PAR MESURE DISCIPLINAIRE
MD11MISE EN DISPONIBILITE D'OFFICE A L'ISSUE D'UN CONGE DE MALADIE DE MOYENNE DUREE
MD12MAINTIEN EN DISPONIBILITE
MI01CHANGEMENT DE NOM
MI02CHANGEMENT DE DATE DE NAISSANCE
MI03CHANGEMENT D'ADRESSE
MI04CHANGEMENT DE NATIONALITE
MR01MUTATION DU SERVICE D'AFF. REEL
MT01MAINTIEN DES CIVILISTES
MT02MAINTIEN PAR CONTRAT LIMITE
MT03MAINTIEN PAR CONTRAT RENOUVELABLE
MT04MAINTIEN PAR LETTRE D'ENGAGEMENT
MT05MAINTIEN EXCEPTIONNEL (DAHIR, MAGISTRAT)
MT06MAINTIEN DES SOUS OFFICIERS ET CAPORAUX CHEFS
MT07MAINTIEN DES OFFICIERS
MT08RENOUVELLEMENT DE MAINTIEN
MT09MAINTIEN EXEPTIONNEL
MT10MAINTIEN PAR DAHIR
MU01MUTATION SUR DEMANDE
MU02MUTATION POUR NECESSITE DE SERVICE
MU03PERMUTATION
MU04REIMPUTATION
MU05MUTATION PAR MESURE DISCIPLINAIRE
MU06MUTATION SANS CHANGEMENT DE FONCTION
NA01NON ACTIVITE PAR RETRAIT OU SUSPENS.D'EMPLOI
NA02NON ACTIVITE PAR SUPPRESSION D'EMPLOI
NA03NON ACTIVITE APRES RETOUR DE CAPTI.DE L'ENNEMI
NA04NON ACTIVITE APRES INFIRMITE TEMPORAIRE
NA05NON ACTIVITE PAR FAUTE GRAVE
PA00PRIME D'ANCIENNETE
PC01NAISSANCE D'ENFANT
PC02PRISE EN CHARGE D'UNE PERSONNE A CHARGE
PC03PRISE EN CHARGE D'ENFANT LORS D'UN RECRUTEMENT OU UN SERVICE CIVIL
PR01PRISE EN SOLDE DES CAPORAUX CHEFS
PS00PROLONGATION DE STAGE AVANT TITULARISATION
RA01REVOCATION SUITE A L'ABONDON DE POSTE AVEC SUSPENSSION DES DROITS A PENSION
RA02DEMISSION
RA03DECES
RA04REVOCATION SUITE A L'ABONDON DE POSTE SANS SUSPENSSION DES DROITS A PENSION
RA05RETRAITE SUR DEMANDE APRES CONGE DE LONGUE DUREE
RA06RETRAITE D'OFFICE APRES CONGE DE MALADIE ORDINAIRE
RA07RETRAITE D'OFFICE APRES CONGE DE LONGUE DUREE
RA08RETRAITE POUR LIMITE D'AGE
RA09RETRAITE POUR INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE
RA10FIN DE CONTRAT
RA11FIN DE SERVICE CIVIL
RA12RETRAITE APRES MISE EN DISPONIBLITE D'OFFICE
RA13RETRAITE ANTICIPEE -15 ANS-
RA14RETRAITE ANTICIPEE -21 A 30 ANS-
RA15RETRAITE ANTICIPEE -30 ANS-
RA16RADIATION D'UN DETACHE
RA17RESILIATION DE LA LETTRE D'ENGAGEMENT
RA18LICENCIEMENT POUR NON REINTEGRATION APRES MISE EN DISPONIBILITE
RA19LICENCIEMENT APRES DISPONIBILITE D'OFFICE
RA20LICENCIEMENT POUR INSUFFISANCE PROFESSIONNELLE
RA21LICENCIEMENT POUR SUPPRESSION DE L'EMPLOI
RA22RESILIATION DU CONTRAT
RA23REAFFECTATION DES CIVILISTES -RADIATION-
RA24REAFFECTATION DES ADMINISTRATEURS ET ADM.PPX -RADIATION-
RA25MUTATION DES AGENTS PUBLICS -RADIATION-
RA26MUTATION EXTERNE -RADIATION-
RA27FIN DE PRISE EN CHARGE D'UN DETACHE
RA28RADIATION D'UN TEMPORAIRE
RA29RADIATION D'UN REFORME
RA30RADIATION SUITE A UNE LIBERATION
RA31RADIATION SUITE A UNE POSITION DE NON ACTIVITE
RA32RADIATION SUITE A UNE FIN DE MAINTIEN
RA33FIN DE NOMINATION D'UN MEMBRE DE CABINET
RA34RADIATION SUITE A L'ADMISSION A UN CONCOURS
RA35RETRAITE D'OFFICE POUR RAISON DE SANTE
RA36MUTATION D'OFFICE AUPRES D'UNE ADMINISTRATION PUBLIQUE
RA37DEPART ANTICIPE A LA RETRAITE (DECRET DU 31/12/2003)
RA38DEPART VOLONTAIRE 2005
RC01RECRUTEMENT DIRECT
RC02RECRUTEMENT SUR CONCOURS
RC03RECRUTEMENT CONTRAT DE DROIT COMMUN
RC04RECRUTEMENT CONTRAT ASSISTANCE TECHNIQUE
RC05RECRUTEMENT D'UN TEMPORAIRE
RC06RECRUTEMENT D'UN PERMANANT
RC07RECRUTEMENT PAR DAHIR
RC08AFFECTATION D'UN CIVILISTE
RC09RECRUTEMENT DE CIVILISTE
RC10RENOUVELLEMENT DE CONTRAT
RC11NOMINATION D'UN MEMBRE DE CABINET (PERS. ETRANGERE A L'ADMIN.)
RC12RECRUTEMENT + REVERSEMENT
RP01REPRISE D'UN REFORME
RP02REPRISE APRES MESURE DISCIPLINAIRE
RP03REPRISE DES MILITAIRES NON ATTEINTS PAR LA LIMITE D'AGE
RR01PREMIER ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR02DEUXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR03TROISIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR04QUATRIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR05CINQUIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR06SIXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RR07SEPTIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE
RS01CHANGEMENT DE GRADE DES PERMANENTS ET TEMPORAIRES
RT01REINTEGRATION APRES DETACHEMENT
RT02REINTEGRATION APRES MISE EN DISPONIBILITE
RT03REINTEGRATION APRES UN CONGE DE MALADIE DE LONGUE DUREE
RT04REINTEGRATION APRES APPEL SOUS LES DRAPEAUX
RT05REINTEGRATION APRES EXCLUSION TEMPORAIRE
RT06REINTEGRATION APRES LICENCIEMENT D'UN STAGIAIRE
RT07REINTEGRATION APRES DECISION JUDICIARE
RT08REINTEGRATION APRES GRACE ROYALE
RT09REINTEGRATION APRES CONGE DE MALADIE DE MOYENNE DUREE
RT10REINTEGRATION APRES CONGE DANS L'EXERCICE DES FONCTIONS
RT12REINTEGRATION PAR REPRISE EN SOLDE
RX01PREMIER ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX02DEUXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX03TROISIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX04QUATRIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX05CINQUIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX06SIXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX07SEPTIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX08HUITIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX09NEUVIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RX10DIXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RX)
RY01PREMIER ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY02DEUXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY03TROISIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY04QUATRIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY05CINQUIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY06SIXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY07SEPTIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY08HUITIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY09NEUVIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
RY10DIXIEME ACTE ANNULE OU MODIFIE (RY)
SA01AVERTISSEMENT
SA02SANCTION (BLAME)
SA03RADIATION DU TABLEAU D'AVANCEMENT
SA04ABAISSEMENT D'ECHELON
SA05RETROGRADATION
SA06REVOCATION SANS SUSPENSION DES DROITS A PENSION
SA07REVOCATION AVEC SUSPENSSION DES DROITS A PENSION
SA08EXCLUSION TEMPORAIRE SANS REMUNERATION
SA09MISE A LA RETRAITE D'OFFICE PAR MESURE DISCIPLINAIRE
SA10LICENCIEMENT DE STAGIAIRE
SA11LICENCIEMENT D'UN PERMANENT
SA12CASSATION
SA13RADIATION PAR MESURE DISCIPLINAIRE
SA14ANNOTATION(REPORT D'ANC.ECHLE.A TITRE DISCIPLINAIRE)
SP01SUSPENSION
SP02FIN SUSPENSION
SR00SUPPRESSION DE LA REMUNERATION DES TITULAIRES
SR01SUPPRESSION DE LA REMUNERATION DES PERMANENTS
SR02SUPPRESSION DE LA REMUNERATION DES MILITAIRES
ST01ENVOI EN STAGE DE FORMATION
ST02RENOUVELLEMENT DE STAGE DE FORMATION
ST03FIN DE STAGE DE FORMATION
SV00SERVICE ANTERIEUR ACCOMPAGNANT UN AUTRE ACTE
SV01PRISE EN CHARGE D'UN SERVICE ANTERIEUR
TA01TITULARISATION D'UN PERMANENT
TA02TITULARISATION D'UN STAGIAIRE
TA03TITULARISA.+RECLASS D'UN STAGIAIRE
TA04AVANCEMENT D'ECHELON
TA05BONIFICATION D'ANCIENNETE
TA06AVANCEMENT D ECHELON A RYTHME PARTICULIER
TA07CHANGEMENT D'INDICE
TA08BONIFICATION D'ECHELON
TE00CHANGEMENT D'ECHELLE DES SOUS OFFICIERS