Modèles des imprimés 
Référentiel Commun de la GRH Répertoire des concepts Répertoire des procédures Nomenclatures communes Dictionnaire des données Protocoles de communication Modèles des imprimés
Modèles des imprimés

Modèles des imprimés

Recrutement, Nomination, Données personnelles et allocations familiales ...
Liste et description des imprimés-modèles utilisés dans la gestion des ressources humaines de l'administration publique classées par rubrique et par procédure concernée.

NB: Ces modèles sont à titre indicatif, il est du ressort de chaque administration de les adapter selon ses besoins.
Recrutement sur concours
M001Arrêté portant ouverture du concours
M002Avis de concours
M003Lettre de convocation des candidats
M004Liste des admis pour présentation au concours
M005Lettre de convocation des candidats admis aux épreuves écrites pour passer l’épreuve orale ou pratique
M006Déclaration des résultats (liste + PV)
M007Lettre d'invitation aux candidats retenus pour complément du dossier
M008Lettre de demande à la fonction publique de non inscription au CCD
M009Lettre adressée au président de la commission médicale provinciale à procéder à l’examen médical
M010Lettre d'affectation et de convocation des candidats pour la prise de service
M011Procès verbal de prise de service
M012Arrêté de recrutement
Recrutement par contrat de droit commun
M001Bordereau d’envoi du contrat pour visa de la fonction publique et direction du budget
M002Modèle de contrat
M003Lettre de notification à l’intéressé
M004Procès verbal de prise de service
M005Bordereau de transmission au RCAR du dossier d’affiliation En cours
Renouvellement du contrat
M001Bordereau d’envoi de l’avenant pour visa de la fonction publique En cours
M002Modèle d’avenant
M003Lettre de notification à l’intéresséEn cours
Recrutement du personnel du cabinet
M001Lettre de notification de l’affectation et pour le complément du dossier
M002Lettre de demande à la fonction publique de non inscription au CCD
M003Procès verbal de prise de service
M004Lettre d’engagement
M005Bordereau de transmission au RCAREn cours
Equivalence administrative des diplômes
M001Bordereau de transmission du dossier de demande d’équivalence à la fonction publique En cours
M002Arrêté d’équivalence En cours