code | Désignation | Texte |
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R20 | Pendant toute la durée des congés maladie (personnel temporaire, journalier, occasionnel)/traitement: - Conservation des allocations familiales; - Prélèvement des cotisations sociales. | Circulaire n° 12-97-FP du 28 hija 1417 (6 mai 1997) sur le régime des congés de maladie et de maternité propre aux agents temporaires, occasionnels et journaliers. |